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Title:Manuel de droit marocain (zone espagnole)
Editors:Rodríguez Aguilera, CesáreoISNI
Immarigeon, AntoineISNI
Decroux, PaulISNI
Year:1954
Pages:158
Language:French
Series:Collection des centres d'études juridiques; t. 40
City of publisher:Paris
Publisher:Librairie générale de droit et de jurisprudence
Geographic terms:Morocco
Spanish Morocco
Spain
Subjects:colonialism
law
customary law
Islamic law
Abstract:Paru dans sa version originale espagnole en 1952, cet ouvrage porte sur l'organisation et le fonctionnement des services administratifs et judiciaires de la zone d'influence espagnole du Maroc avant l'indépendance et sur le droit qui y était appliqué. Ce manuel est divisé en trois parties: le livre I, qui a pour titre: Organisation politique, donne un tableau schématique du Maroc international issu des traités et une étude de la zone spéciale de Tanger. Le livre II, intitulé: Droit indigène, traite de tout ce qui est plus spécialement marocain, aussi bien dans le droit public que dans le droit privé. Il comprend le Chraa ou droit coranique, le droit makhzen, le droit hébraïque et le droit berbère. Le livre III, intitulé: Droit hispano-khalifien, concerne plus spécialement les institutions issues du protectorat espagnol, de droit privé comme de droit public. C'est l'ensemble des règles juridiques prises par le khalifa, légalisées par le Haut Commissaire, applicable en zone espagnole de protectorat aux Espagnols, aux étrangers et aux Marocains protégés d'une part, aux Marocains de droit commun d'autre part, dans leurs relations judiciaires avec les premiers.
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